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se produire. Les correspondances ne sont plus garanties, même dans le cas

de pré et post-acheminement émis sur un même billet. A certaines dates

(vacances scolaires, ponts…) et suivant les périodes et les destinations, les

séjours de 2 ou 3 semaines et plus sur vols spéciaux pourront être refusés ou

proposés en nombre limité.

C) VOL OU PERTE DE BILLET,VOL REGULIER :

en cas de vol ou de perte de

billet sur vol régulier, le client sera obligé d’acheter à ses frais un nouveau bil-

let. La demande de remboursement sera transmise à la compagnie aérienne

au retour sur présentation des originaux des justificatifs.

• Nous conseillons à notre aimable clientèle de ne prendre aucun enga-

gement important le jour ou le lendemain du retour sachant qu’un retard

est toujours possible. En cas de panne ou d’incident technique prolongé

nécessitant un hébergement près de l’aéroport pris en charge par le trans-

porteur aérien ne pourra faire l’objet d’une demande d’indemnisation, ni

remboursement ni dommages et intérêts.

• Tout ceci respecte en outre l’application des dispositions de la conven-

tion de Montréal qui régissent les limites de responsabilité en matière de

transport aérien et obéit au règlement CE n° 261/2004 du 11 février 2004

qui établit les règles communes en matière d’indemnisation et d’assistan-

ce des passagers en cas de refus d’embarquement et d’annulation ou de

retard important d’un vol. Selon ce règlement, une compagnie aérienne

n’est pas tenue de verser un dédommagement dans le cas où un retard est

causé par des « circonstances extraordinaires qui n’auraient pu être évitées

même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises » comme par

exemple des défaillances techniques, grèves, brouillard…

• Plus que tout autre moyen de transport, l’avion est soumis à des contraintes

extérieures susceptibles de provoquer à très court terme des modifications

de plan de vol. La sécurité des passagers passe dans ce cas toujours, sans

exception, et légitimement avant toute autre considération.

• Les enfants de moins de 2 ans ne disposent pas d’une place attribuée.

TRANSPORT AUTOCAR :

A) PLACES DANS L’AUTOCAR :

sauf pour les personnes ayant choisi de

payer un supplément pour le choix de leur siège (suppl. de 30

/ pers. pour

le 1er rang – suppl. de 15

/pers. pour le 2ème, 3ème ou 4ème rang = le

client a la garantie d’être installé au 2ème, 3ème ou 4ème rang mais ne

peut choisir entre ces différentes rangées : l’ordre d’inscription étant respec-

té – selon disponibilité au moment de l’inscription), les places dans l’autocar

sont attribuées dans l’ordre d’inscription (sauf pour voyages d’un jour) mais

peuvent être modifiées sans avis préalable. Elles sont nominativement attri-

buées, définitives et fixes dans votre autocar de séjour. Elles peuvent être

modifiées pendant les ramassages ou exceptionnellement pour des raisons

techniques. Pour les voyages avec transferts seulement (autocar non à dispo-

sition sur place – séjours balnéaires) les places à l’aller et au retour peuvent

être différentes. Dans tous les cas vous devez vous soumettre aux indications

de notre personnel et vous n’êtes pas autorisés à changer le plan de car établi

par nos services. Pour les voyages en avion où vous utilisez un autocar à des-

tination il nous est impossible de vous attribuer des places. Nous n’attribuons

pas de places dans l’autocar pour les transferts à destination des aéroports

ou pour les sorties d’une journée.

B) ITINERAIRES ET HORAIRES :

les itinéraires et le déroulement des sé-

jours peuvent subir des modifications. Les horaires sont donnés à titre infor-

matif ils peuvent changer en cas de panne, d’embouteillage, de difficultés

de circulation ainsi qu’en cas de départ ou d’arrivée tardive en raison de

conditions climatiques ou tout autre cas fortuit. Au cas où les services prévus

ne pourraient être assurés, les clients auront droit au remboursement corres-

pondant aux prestations non fournies. En cas de fourniture de services sup-

plémentaires d’hôtellerie ou de restauration une perception complémentaire

correspondant strictement à ces nouvelles dépenses pourra être demandée.

C) LES CONDUCTEURS DE CAR :

nos voyages sont confiés à des conduc-

teurs de tourisme qui ont la direction du transport et s’occupent de la bonne

exécution matérielle de votre voyage. Ils connaissent la plupart du temps leur

destination mais ne peuvent être considérés comme des guides profession-

nels. Pour certains voyages, nous faisons appel à des guides professionnels

locaux qui interviennent ponctuellement.

D) POINT D’ACCUEIL A BORD DU VEHICULE - RAMASSAGES :

la liste

des points pour chaque voyage est disponible dans cette brochure. Le choix

sur cette liste est libre jusqu’à 21 jours du départ. Passé cette date, seuls les

points d’accueils situés sur l’itinéraire du ou des véhicules resteront ouverts

à la vente.

• La mise en place de navettes de ramassages ou de desserte peut engen-

drer quelques pertes de temps par rapport à un trajet direct. Il est cependant

dans ce cadre important d’avoir conscience que de prendre les clients à

proximité de chez eux est un facteur déterminant dans la décision de s’ins-

crire ou de ne pas s’inscrire pour un voyage. Ce critère déterminant contribue

à assurer les remplissages nécessaires pour que les voyages puissent partir

sans être annulés par manque de participants. Même si un ramassage peut

parfois paraître un peu long, cela n’est rien à côté de la déception engendrée

par un voyage annulé par manque de participants.

HEBERGEMENT ET RESTAURATION :

les catégories hôtelières mention-

nées dans les différents programmes se réfèrent à la classification officielle

des pays concernés. Il convient d’avoir à l’esprit que des différences existent

dans la classification d’un pays à l’autre selon des normes différentes de l’hô-

tellerie française. Le nom de l’hôtel est parfois communiqué à titre indicatif,

il peut être remplacé par un autre de catégorie et de confort équivalent ou

supérieur. Il est fréquent qu’un certain nombre de chambres attribuées par

l’hôtelier réceptif soit dans un bâtiment annexe ou un établissement annexé

dont les chambres répondent aux mêmes critères de confort que notre des-

criptif décrit dans la brochure. Il faut enfin noter que les règles de l’hôtellerie

internationale prévoient une attribution des chambres à partir de 14 heures

et une libération avant 12 heures le jour du départ quelle que soit l’heure

d’entrée et de sortie.

- CHAMBRES INDIVIDUELLES :

lle nombre de chambres individuelles

reste restreint. Malgré leur supplément, ces chambres sont généralement

moins bien situées et d’un confort moindre que les autres chambres. Le

supplément exigé correspond à l’utilisation d’une chambre par une seule

personne. Les voyageurs qui souhaitent utiliser ces chambres malgré les

réserves émises ne pourront prétendre à aucune réduction en cas de

non-satisfaction. De plus le tarif indiqué est valable jusqu’à 3 chambres

individuelles par voyage. Au-delà le tarif pourra être majoré (voir conditions

à l’inscription).

- CHAMBRES TRIPLES OU MULTIPLES :

ces chambres sont souvent des

chambres doubles où l’hôtelier a rajouté un lit d’appoint ce qui réduit l’es-

pace (parfois un lit pliable ou un canapé) sauf indication contraire, le prix par

personne en chambre triple est le même qu’en chambre double.

- BAIN OU DOUCHE :

les hôtels appliquent les mêmes prix pour les chambres

équipées de bain ou de douche. L’attribution de l’un ou de l’autre n’est en

aucun cas contractuelle ce qui rend toute réclamation à ce sujet irrecevable.

- DES PARTICULARITES LOCALES :

dans certains pays et notamment dans

les stations balnéaires la vie locale peut se prolonger tard dans la nuit et

gêner le sommeil de certains.

- ARRIVEES TARDIVES :

en cas d’arrivée tardive le dîner chaud peut être

remplacé par un dîner froid, un plateau repas ou la collation servie dans

l’avion.

CARNET DE VOYAGE ET CONVOCATION :

chaque signataire d’un contrat

recevra avant le départ un carnet de voyage contenant la convocation pour

le départ et les informations nécessaires (convocations, bon d’échange). Ces

documents de voyage doivent impérativement être conservés par le client

durant tout le voyage de manière à pouvoir être présentés en cas de contrôle.

POURBOIRES :

les pourboires que vous pouvez être amenés à donner aux

guides, bagagistes ou conducteurs etc. sont laissés à votre appréciation en

fonction de votre satisfaction.

BAGAGES :

les bagages

nominativement étiquetés

sont acceptés sur la

base d’une valise de dimension normale par voyageur (15 à 20 kg par voya-

geur pour les voyages en autocar – voir conditions des compagnies aériennes

pour les voyages en avion). Les bagages voyagent dans les soutes (avion ou

autocar). Nous ne sommes pas responsables des objets laissés dans l’habi-

tacle des autocars.

Ne placez pas dans vos bagages de soutes objets

de valeurs, argent, bijoux.

PORT DES BAGAGES :

sauf indication contraire le port des bagages n’est

pas un service qui est prévu dans les voyages de cette brochure.

OBJETS OUBLIES :

nous ne saurions être tenus pour responsables des

objets oubliés dans les hôtels, autocars, restaurants etc. Nous ne nous char-

gerons en aucun cas de leur recherche ou de leur rapatriement. Pour éviter

tout problème de ce type nous vous invitons à une vigilance responsable.

APTITUDE AU VOYAGE :

Certains séjours requièrent une bonne condi-

tion physique ou l’assistance d’un proche pour aider les personnes

en difficulté.

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au voyage à

toute personne dont la tenue, la capacité physique ou la conduite seraient de

nature à nuire à son bon déroulement ou à importuner les autres passagers.

Ainsi les personnes placées sous tutelle doivent voyager avec leur tuteur ou

toute autre personne habilitée par le juge des tutelles. Notre responsabilité ne

pourra en aucun cas être engagée à l’égard de personnes faisant l’objet de

ces mesures de protection. Les guides et accompagnateurs ont pour mission

de s’occuper de l’ensemble du groupe et ne peuvent s’investir individuelle-

ment auprès d’une personne au détriment des autres voyageurs.

DEVISES :

il est toujours prudent de se munir à l’avance de devise du pays.

FORMALITES DOUANIERES ADMINISTRATIVES ET SANITAIRES :

Tout

voyageur doit être en possession d’une Carte Nationale d’Identité délivrée

depuis moins de 10 ans ou d’un passeport pour certains pays délivré depuis

moins de 10 ans. Pour certains pays, un visa peut être nécessaire et nous

vous en informerons lors de votre réservation. Pour information la délivrance

d’une carte nationale d’identité ou l’établissement d’un passeport électro-

nique peuvent prendre jusqu’à 1 mois.

Il est de la responsabilité du voyageur

de vérifier l’exactitude des men-

tions figurant sur ses documents d’identité. Un passager qui ne peut prendre

part à un voyage, faute de présenter les documents exigés (passeport, visa)

ne peut prétendre à aucun remboursement. Dans tous les cas, les formalités

indiquées ne sont valables que pour les ressortissants français.

Les ressortissants étrangers doivent se renseigner eux-mêmes au-

près des consulats ou ambassades des pays concernés.

L’agence ne peut être tenue pour responsable en cas de non-respect de la

législation douanière de chaque pays visité.

• Pour les mineurs :

Les documents qu’un mineur français doit posséder pour voyager à l’étranger

dépendent de la date de son départ et de la destination.

Certains pays exigent un passeport, éventuellement accompagné d’un visa

(voir paragraphe “formalité d’entrée”). Pour d’autres pays, comme ceux de

l’Union européenne, il est possible d’y séjourner avec une carte d’identité.

Il convient donc de vérifier les documents exigés par le pays de destination en

consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr.

En fonction des exigences du pays, l’enfant (qu’il soit seul ou accompagné)

doit présenter :

- Soit un passeport individuel valide (qui peut être obtenu pour tout mineur,

même un bébé),

- Soit un passeport individuel valide et un visa,

- Soit une carte nationale d’identité valide (notamment pour les pays de

l’Union européenne, de l’espace Schengen, et la Suisse).

À savoir : A compter du 15 Janvier 2017, l’Autorisation de Sortie de

Territoire (A.S.T.) pour les voyageurs mineurs non-accompagnés

d’un titulaire de l’autorité parentale est rétablie.

EURO MOSELLE LOISIRS ne peut accepter l’inscription à un de ses voyages

d’un mineur non accompagné. En conséquence, l’agence ne peut être tenue

pour responsable dans le cas où malgré cet interdit, un mineur non accom-

pagné serait inscrit, à son insu, sur l’un de nos voyages.

L’agence ne peut être tenue pour responsable

du refus des autorités

d’un pays étranger de délivrer les visas demandés. Nous ne pouvons sup-

porter les frais supplémentaires résultant de l’impossibilité d’un passager de

présenter les documents administratifs ou sanitaires requis. Les clauses et

frais d’annulation s’appliqueront pour les passagers dans ce cas.

• Nous attirons votre attention sur le fait que les délais d’accomplissement

de ces formalités sont variables en fonction des destinations. Nous attirons

également votre attention sur le fait qu’un passeport en cours de validité est

indispensable pour la majorité des destinations étrangères et que la régle-

mentation impose dans certains pays une validité des passeports supérieure

à 6 mois après la date du retour ou le respect d’autres formalités obligatoires.

• Pour bien préparer votre voyage (sans oublier les pays d’escale ou de tran-

sit) nous vous invitons à consulter les sites internet

www.diplomatie

. gouv.fr

et

www.action-visas.com.

L’accomplissement de ces formalités incombe aux

clients et les frais induits sont à sa charge.

Lorsqu’un voyage nécessite des recommandations sanitaires particulières,

ces dernières sont précisées sur le contrat. Pour les pays de la CEE, il est

conseillé de vous munir de la carte européenne d’assurance maladie (gra-

tuite), et de votre carnet de vaccination dans les autres pays.

Formalités d’entrée :

- CANADA :

Passeport valable au moins 6 mois après la date retour + AVE

(Autorisation de Voyage Electronique).

-

CROISIÈRE EUROPE DU NORD :

Carte d’identité ou passeport valable pour

la durée du séjour.

-

CROISIÈRE MER MÉDITERRANÉE :

Carte d’identité ou passeport valable

pour la durée du séjour.

- ETATS-UNIS :

Passeport valable au moins 6 mois après la date retour +

ESTA ou Visa (selon la date et le modèle du passeport).

- NORVÈGE :

Carte d’identité ou passeport valable pour la durée du séjour.

- ROYAUME-UNI :

Carte d’identité ou passeport valable pour la durée du

séjour.

- RUSSIE :

Passeport valable au moins 6 mois après la date retour + visa

avant départ + attestation d’assurance valable en Russie + copie couleur

des 3 premières pages du passeport.

- TUNISIE :

Passeport valable au moins jusqu’au lendemain du retour ou

carte d’identité valable au moins 6 mois après la date de retour, tolérée si

accompagnée d’un bon d’échange de l’hôtel.

- TURQUIE :

Carte d’identité ou passeport valable au moins 6 mois après la

date d’entrée sur le territoire turc.

- UNION EUROPÉENNE :

Carte d’identité ou passeport valable pour la durée

du séjour.

- VIETNAM :

Passeport valable au moins 6 mois après la date retour.

Pour les ressortissants étrangers : s’adresser aux autorités

compétentes.

PROMOTIONS - VENTES DE DERNIERES MINUTES - TARIFICATION :

chaque enseigne étant libre de sa politique commerciale il peut arriver que

pour un même voyage des clients aient payé un prix différent. Les clients

ayant payé un prix plus élevé ne pourront pas prétendre au remboursement

de la différence entre le prix payé et le tarif promotionnel partiellement prati-

qué. Les réductions ne sont pas cumulables avec les promotions.

QUALITE DES VOYAGES - RECLAMATIONS :

• Vous aurez dans votre pochette de voyage un questionnaire « contrôle

qualité – enquête de satisfaction ». Ce questionnaire statistiquement analysé

nous permet de surveiller la qualité objective et perçue de nos prestations.

Il

n’est pas un support pour exprimer une réclamation écrite.

Toute ré-

clamation de ce type doit être adressée

sous pli recommandé à l’agence

ayant vendu le voyage et dans un délai de 45 jours après le retour.

L’envoi d’un courrier non recommandé et sans accusé de réception ainsi

que le simple renvoi d’une fiche d’appréciations n’appellent pas de réponse

de notre part.

Pour être traitée efficacement, vous joindrez à votre dossier, les originaux

des pièces justificatives de vos préjudices. Toute réclamation doit faire l’objet

d’une constatation durant le voyage auprès de nos guides, accompagnateurs,

représentants locaux ou conducteurs. Ceci facilite grandement la prise en

compte de votre dossier…

et permettra bien souvent d’apporter une

solution immédiate au problème rencontré.

• Pour toute demande de remboursement de prestation non fournie, il est

conseillé de présenter une attestation du prestataire concerné ou du

conducteur du voyage. La durée de traitement dépend de l’enquête que

nous devons mener.

• Aucun remboursement ne saurait être accordé pour toute prestation non

utilisée du fait du voyageur. Les appréciations

subjectives

ne sauraient

donner lieu à un remboursement.

• Pour tout problème lié à une inexécution ou à une mauvaise exécution

d’une prestation sur place lors du voyage nous recommandons à nos

clients de le signaler aussitôt au réceptif local. Une solution sera la plupart

du temps trouvée sur place et vous évitera ainsi une déconvenue inutile

et prolongée.

PHOTOS :

pour vous être agréable et pour votre information, nous nous effor-

çons de vous proposer des photos illustratives ou descriptives des prestations

proposées dans notre brochure. Les photos illustratives ont pour unique objet

d’évoquer la destination choisie. Les photos descriptives ont pour fonction de

donner un aperçu de la catégorie ou du niveau de standing d’une prestation.

Les photos publiées proviennent des offices du tourisme ou des collections

privées de nos prestataires ou des employés de votre agence de voyages.

ORGANISATION (SEULE OU CONJOINTE) :

certains de nos voyages (avion)

sont réalisés en collaboration avec d’autres voyagistes. Dans ce cas nos

conditions particulières sont remplacées par celles du voyagiste en question.

Ces conditions substitutives vous seront communiquées avant l’établisse-

ment de votre contrat pour que vous puissiez en prendre connaissance avant

signature.